Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUETTE MINOU
Numéro de dépôt :
1547217
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
11/08/1999
Présentation de la marque COUETTE MINOU
Déposée le 11 août 1989 par SNC COPIN DANVY DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « COUETTE MINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUETTE MINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE MINOU est expirée depuis le 11 août 1999.
SNC COPIN DANVY DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06